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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EPURATION
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EPHITRY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPHITRY
FRANCE EPURATION, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1716771
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2001

Présentation de la marque EPHITRY

Déposée le 26 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EPURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EPHITRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE EPURATION domicilié(e) 42 route de Brignais - 69630 CHAPONOST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque EPHITRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPHITRY est expirée depuis le 26 décembre 2001.

FRANCE EPURATION a également déposé les autres marques suivantes : EPHITRY


FRANCE EPURATION, Société à Responsabilité Limitée - 42 route de Brignais - 69630 CHAPONOST - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Stations d'épuration des eaux